Trade Terms Definitions (on Manage Defaults/Customs Clearance)

Modalités des Incoterms® 2020 pour tous les modes de transport

Modalités des Incoterms® 2020 pour le transport par la mer ou par voie navigable seulement

EXW	Ex Works	Cela signifie que le vendeur livre les marchandises à l'acheteur lorsqu'il les met à la disposition de ce dernier dans un lieu désigné (comme une usine ou un entrepôt), ce lieu désigné pouvant être ou non les locaux du vendeur. Pour que la livraison ait lieu, le vendeur n'a pas besoin de charger les marchandises sur un véhicule de collecte, ni de dédouaner les marchandises pour l'exportation, si un tel dédouanement est applicable.
FCA	Free Carrier	Cela signifie que le vendeur livre les marchandises à l'acheteur d'une des deux manières suivantes : Tout d'abord, lorsque le lieu désigné est l'établissement du vendeur, les marchandises sont livrées lorsqu'elles sont chargées sur le moyen de transport organisé par l'acheteur. Deuxièmement, lorsque le lieu désigné est un autre lieu, les marchandises sont livrées lorsque, après avoir été chargées sur le moyen de transport du vendeur, elles atteignent l'autre lieu désigné et sont prêtes à être déchargées du moyen de transport de ce vendeur et à être mises à la disposition du transporteur ou d'une autre personne désignée par l'acheteur. Quel que soit le l'adresse de livraison choisie, ce lieu identifie le transfert des risques à l'acheteur et le moment à partir duquel les coûts sont à la charge de l'acheteur.
CPT	Carriage Paid To	Cela signifie que le vendeur livre les marchandises - et transfère les risques - à l'acheteur en les remettant au transporteur contracté par le vendeur ou en se procurant les marchandises ainsi livrées. Le vendeur peut le faire en donnant au transporteur la possession physique des marchandises de la manière et au lieu appropriés au moyen de transport utilisé. Une fois que les marchandises ont été livrées à l'acheteur de cette manière, le vendeur ne garantit pas que les marchandises arriveront au lieu de destination en bon état, dans la quantité indiquée ou même pas du tout. En effet, le risque est transféré du vendeur à l'acheteur lorsque la marchandise est livrée à l'acheteur en la remettant au transporteur ; le vendeur doit néanmoins assurer le transport de la marchandise de la livraison à la destination convenue.
CIP	Carriage and Insurance Paid To	Cela signifie que le vendeur livre les marchandises - et transfère les risques - à l'acheteur en les remettant au transporteur contracté par le vendeur ou en se procurant les marchandises ainsi livrées. Le vendeur peut le faire en donnant au transporteur la possession physique des marchandises de la manière et au lieu appropriés au moyen de transport utilisé. Une fois que les marchandises ont été livrées à l'acheteur de cette manière, le vendeur ne garantit pas que les marchandises arriveront au lieu de destination en bon état, dans la quantité indiquée ou même pas du tout. En effet, le risque est transféré du vendeur à l'acheteur lorsque la marchandise est livrée à l'acheteur en la remettant au transporteur ; le vendeur doit néanmoins assurer le transport de la marchandise de la livraison à la destination convenue.
DPU	Delivered at Place Unloaded	Cela signifie que le vendeur livre les marchandises - et transfère les risques - à l'acheteur lorsque les marchandises, une fois déchargées du moyen de transport d'arrivée, sont mises à la disposition de l'acheteur à un lieu de destination désigné ou au point convenu dans ce lieu, si un tel point est convenu. Le vendeur supporte tous les risques liés à l'acheminement et au déchargement des marchandises au lieu de destination convenu. Dans cette règle Incoterms, la livraison et l'arrivée à destination sont donc les mêmes. DPU est la seule règle Incoterms qui exige que le vendeur décharge les marchandises à destination. Le vendeur doit donc s'assurer qu'il est en mesure d'organiser le déchargement au lieu indiqué. Si les parties souhaitent que le vendeur ne supporte pas le risque et le coût du déchargement, la règle DPU doit être évitée et remplacée par la règle DAP.
DAP	Delivered at Place	Cela signifie que le vendeur livre les marchandises - et transfère les risques - à l'acheteur lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l'acheteur sur le moyen de transport d'arrivée, prêtes à être déchargées au lieu de destination désigné ou au point convenu dans ce lieu, si un tel point est convenu. Le vendeur supporte tous les risques liés à l'acheminement des marchandises au lieu de destination convenu ou au point convenu dans ce lieu. Dans cette règle des Incoterms, la livraison et l'arrivée à destination sont donc identiques.
DDP	Delivered Duty Paid	Cela signifie que le vendeur livre les biens à l'acheteur lorsque les biens sont mis à la disposition de l'acheteur, dédouanés à l'importation, sur le moyen de transport d'arrivée, prêts à être déchargés, au lieu de destination désigné ou au point convenu dans ce lieu, si un tel point est convenu. Le vendeur supporte tous les risques liés à l'acheminement des marchandises au lieu de destination convenu ou au point convenu dans ce lieu. Dans cette règle des Incoterms, la livraison et l'arrivée à destination sont donc identiques.

Il y a quatre conditions dans cette catégorie :

FAS (Free Alongside Ship)
FOB (Free on Board)
CFR (Cost and Freight)
CIF (Cost, Insurance, Freight)

Ces conditions sont réportoriés pour votre information seulement car ils ne sont pas nécessaires pour expédier vos marchandises par DHL Express.

Incoterms® Definition

EXW	Départ usine	La seule obligation du vendeur est de mettre les marchandises à disposition dans son établissement ou dans un autre lieu désigné (atelier, usine, entrepôt, etc.). L’acheteur supporte tous les frais et risques inhérents à l’acheminement des marchandises de l’établissement du vendeur à la destination souhaitée. Ce terme représente l’obligation minimum du vendeur.
FCA	Franco transporteur	L’obligation du vendeur est de remettre les marchandises, dédouanées à l’exportation, au transporteur désigné par l’acheteur au point ou lieu convenu. Il est recommandé aux parties de spécifier aussi clairement que possible le point du lieu de livraison désigné car le transfert des risques à l'acheteur intervient à ce point.
CPT	Port payé jusqu’à	Le vendeur paie le fret pour le transport de la marchandise jusqu’à la destination désignée au transporteur ou à une autre personne nommée par le vendeur. Une fois la livraison faite, le risque de perte ou de dommage de la marchandise est transféré du vendeur à l'acheteur. Ce terme exige que le vendeur dédouane la marchandise pour l'exportation.
CIP	Port payé, assurance comprise, jusqu’à	Le vendeur a les mêmes obligations que sous CPT, mais a la responsabilité d’obtenir une assurance contre le risque de l’acheteur de perte ou de dommage de la marchandise durant le transport. Seule une couverture minimum est nécessaire et le vendeur est tenu de dédouaner la marchandise à l’export.
DPU	Rendu au Terminal	Le vendeur livre la marchandise et transfère le risque à l'acheteur lorsque la marchandise, une fois déchargée du moyen de transport arrivant, est mise à la disposition de l'acheteur dans un lieu de destination désigné ou au point convenu à cet endroit, le cas échéant. Le vendeur assume tous les risques liés à l'acheminement et au déchargement des marchandises au lieu de destination convenu. Dans cette règle des Incoterms, la livraison et l'arrivée à destination sont donc les mêmes. Le DPU est la seule règle des Incoterms qui oblige le vendeur à décharger les marchandises à destination. Le vendeur doit donc s'assurer qu'il est en mesure d'organiser le déchargement à l'endroit indiqué. Si les parties souhaitent que le vendeur ne supporte pas les risques et les coûts de déchargement, la règle DPU doit être évitée et le DAP doit être utilisé à la place.
DAP	Rendu sur place	Le vendeur livre quand la marchandise, prête à être déchargée du moyen de transport arrivant, est mise à la disposition de l’acheteur au lieu de destination indiqué. Le vendeur est tenu de dédouaner la marchandise à l’exportation et l’importateur est responsable des formalités de dédouanement à l’importation et du paiement des droits de douane.
DDP	Rendu droits acquittés	Le vendeur est responsable de la livraison de la marchandise au lieu désigné dans le pays d’importation, y compris tous les coûts et les risques pour acheminer la marchandise vers la destination d’importantion. Cela comprend tous les droits à l’exportation et à l’importation, taxes et formalités douanières.