À quoi correspondent les droits et les taxes ?
Lors du transport de marchandises au-delà des frontières internationales, les envois sont soumis à des droits et taxes déterminés par les douanes du pays de destination en fonction de la valeur, de l'origine et du type de marchandise.
|
|
Le Guide des droits et des taxes de l’expéditeur
Lors d'une expédition internationale, il est important de comprendre les droits et les taxes et de savoir qu'ils peuvent s'appliquer à votre envoi.
| Calcul des droits de douane |
Tous les types d'envois (y compris les cadeaux, les échantillons et les marchandises destinées à être réparées) passent par un processus de dédouanement à l'importation, déterminé par les réglementations douanières du pays de destination. L'envoi est dédouané en fonction du type de marchandises, du pays d'origine, de la valeur et de la quantité. Les envois passibles de droits de douane sont soumis à un droit de douane, qui est un tarif ou une taxe imposée aux marchandises lorsqu'elles sont transportées au-delà des frontières internationales.
Le calcul des droits dépend, dans la plupart des pays, de la valeur imposable d'un envoi taxable. Aux fins de ce calcul, les marchandises passibles de droits reçoivent un code de classification connu sous le nom de code du système harmonisé, qui détermine le taux de droit applicable. Ce système est une nomenclature internationale polyvalente des produits élaborée par l'Organisation mondiale des douanes et qui continue à évoluer.
| Qui s’acquitte du règlement ? |
The payment of duties, taxes and other fiscal charges are typically the responsibility of the receiver, although DHL Express does offer the opportunity for DHL account holders to pay for them.
Dans ce cas, après la livraison de l'envoi, DHL facture aux clients les droits et taxes que nous avons payés en leur nom à destination, plus une petite commission administrative.
| Taxation transfrontalière |
Les marchandises sont soumises à des taxes dès lors qu’elles traversent une limite politique (à l’exception des quelques zones de libre-échange existantes). Ces taxes sont habituellement associées au protectionnisme, politique économique consistant à restreindre le commerce entre nations.
Elles sont généralement appliquées aux marchandises importées, mais peuvent parfois être associées à des marchandises exportées.
Le Guide des droits et des taxes du destinataire
Vous avez reçu un colis et souhaitez comprendre vos obligations en matière de droits et de taxes ?
| Biens achetés en ligne pour un usage personnel |
Des droits de douane et des taxes peuvent vous être facturés pour les produits achetés en ligne car :
-
Les droits et taxes peuvent ne pas être inclus dans le prix des marchandises que vous achetez en ligne et, par conséquent, ne pas être inclus dans les frais d'expédition globaux que vous payez au détaillant en ligne. Vérifiez sur les sites web des détaillants si les prix d'achat incluent déjà les droits et taxes.
-
Lors de l'achat de biens en ligne, une partie ou la totalité de ces biens peuvent ne pas provenir du pays dans lequel vous résidez et sont donc soumis à des droits de douane et/ou à des taxes, qui sont des tarifs ou des taxes imposés aux biens lorsqu'ils sont transportés au-delà des frontières internationales.
-
Lorsque les marchandises ne sont pas expédiées au niveau national (dans votre pays) ou au sein d'une union douanière unique, telle que l'Union européenne, vous êtes tenu de payer tous les droits, taxes et autres charges fiscales à l'arrivée que votre autorité douanière locale juge appropriés et conformément au cadre législatif du pays d'importation.
-
Pour que le coursier DHL puisse livrer vos marchandises dans les plus brefs délais après leur entrée dans votre pays ou union douanière, DHL paie en votre nom les droits et taxes dus sur les marchandises aux autorités douanières (et vous les facture).
-
DHL vous informera généralement du paiement des droits et taxes (à DHL), par exemple en vous envoyant un lien pour payer en ligne. Un paiement en ligne rapide garantit une livraison sans problème de votre envoi.
-
Le montant à payer, le cas échéant, dépend du lieu d'origine des marchandises, du type de marchandises, de leur valeur transactionnelle et du poids du colis, ainsi que d'autres coûts qui, selon les autorités douanières, doivent être ajoutés à la valeur de votre envoi pour ces calculs.
Lorsque vous faites des achats en ligne, nous vous conseillons de toujours vérifier si les produits vous sont expédiés :
-
depuis votre propre pays
-
d’un autre pays
-
Pays tiers (en dehors de votre pays d'union douanière)
-
Remarque : Les règles en vigueur ne sont pas les mêmes lors d’achat à des fins commerciales.
| Cadeaux achetés en ligne |
Le terme cadeau désigne un bien envoyé directement par un particulier à un autre particulier. Dans ce cas, les marchandises ne sont pas soumises à une taxe d’importation si leur valeur est inférieure au seuil toléré par chaque pays.
Le fait de commander et de payer des marchandises provenant de l'extérieur de votre pays ou territoire douanier pour les expédier à une personne autre que l'acheteur ne répond pas à la définition douanière de cadeau.
