Trade Terms Definitions (on Manage Defaults/Customs Clearance)

EXW
Ex Works

Signifie que le vendeur livre les marchandises à l'acheteur lorsqu'il met les marchandises à la disposition de l'acheteur dans un lieu désigné (comme une usine ou un entrepôt), et ce lieu désigné peut être ou non les locaux du vendeur. Pour que la livraison ait lieu, le vendeur n'a pas besoin de charger les marchandises sur un véhicule de collecte, ni de dédouaner les marchandises pour l'exportation, le cas échéant.
FCA
Free Carrier
Signifie que le vendeur livre la marchandise à l'acheteur de l'une ou l'autre des deux manières suivantes :
  • Premièrement, lorsque le lieu désigné est l'établissement du vendeur, les marchandises sont livrées lorsqu'elles sont chargées sur le moyen de transport mis à disposition par l'acheteur.
  • Deuxièmement, lorsque le lieu désigné est un autre lieu, les marchandises sont livrées lorsque, après avoir été chargées sur le moyen de transport du vendeur, elles parviennent à l'autre lieu désigné et sont prêtes à être déchargées du moyen de transport de ce vendeur et à la disposition du transporteur ou d'une autre personne désignée par l'acheteur.

Quel que soit celui des deux choisi comme lieu de livraison, ce lieu identifie le lieu de transfert des risques à l'acheteur et le moment à partir duquel les frais sont à la charge de l'acheteur.
CPT
Carriage Paid To
Signifie que le vendeur livre les marchandises - et transfère le risque - à l'acheteur en les remettant au transporteur engagé par le vendeur ou en se procurant les marchandises ainsi livrées. Le vendeur peut le faire en remettant physiquement au transporteur la possession des marchandises de la manière et au lieu appropriés au moyen de transport utilisé. Une fois que les marchandises ont été livrées à l'acheteur de cette manière, le vendeur ne garantit pas que les marchandises arriveront au lieu de destination en bon état, dans la quantité indiquée ou même pas du tout. En effet, le risque est transféré du vendeur à l'acheteur lorsque les marchandises sont livrées à l'acheteur en les remettant au transporteur ; le vendeur doit néanmoins contracter le transport de la marchandise depuis la livraison jusqu'au lieu de destination convenu.
CIP
Carriage and Insurance Paid To
Signifie que le vendeur livre les marchandises - et transfère le risque - à l'acheteur en les remettant au transporteur engagé par le vendeur ou en se procurant les marchandises ainsi livrées. Le vendeur peut le faire en remettant physiquement au transporteur la possession des marchandises de la manière et au lieu appropriés au moyen de transport utilisé. Une fois que les marchandises ont été livrées à l'acheteur de cette manière, le vendeur ne garantit pas que les marchandises arriveront au lieu de destination en bon état, dans la quantité indiquée ou même pas du tout. En effet, le risque est transféré du vendeur à l'acheteur lorsque les marchandises sont livrées à l'acheteur en les remettant au transporteur ; le vendeur doit néanmoins contracter le transport de la marchandise depuis la livraison jusqu'au lieu de destination convenu.
DPU
Delivered at Place Unloaded
Signifie que le vendeur livre les marchandises - et transfère les risques - à l'acheteur lorsque les marchandises, une fois déchargées du moyen de transport à l'arrivée, sont mises à la disposition de l'acheteur à un lieu de destination convenu ou au point convenu à l'intérieur de ce lieu , si un tel point est convenu. Le vendeur supporte tous les risques liés à l'acheminement et au déchargement des marchandises au lieu de destination convenu. Dans cette règle Incoterms, la livraison et l'arrivée à destination sont donc les mêmes. Le DPU est la seule règle Incoterms qui oblige le vendeur à décharger les marchandises à destination. Le vendeur doit donc s'assurer qu'il est en mesure d'organiser le déchargement au lieu convenu. Si les parties entendent que le vendeur ne supporte pas le risque et le coût du déchargement, la règle DPU doit être évitée et DAP doit être utilisé à la place.
DAP
Delivered at Place
Signifie que le vendeur livre les marchandises - et transfère les risques - à l'acheteur lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l'acheteur sur le moyen de transport arrivant prêt pour le déchargement au lieu de destination convenu ou au point convenu à l'intérieur de ce lieu, si un tel point est convenu. Le vendeur supporte tous les risques liés à l'acheminement des marchandises au lieu de destination convenu ou au point convenu à l'intérieur de ce lieu. Dans cette règle Incoterms, la livraison et l'arrivée à destination sont donc identiques.
DDP
Delivered Duty Paid
Signifie que le vendeur livre les marchandises à l'acheteur lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l'acheteur, dédouanées pour l'importation, sur le moyen de transport à l'arrivée, prêtes pour le déchargement, au lieu de destination convenu ou au point convenu dans ce lieu, si un tel point est convenu. Le vendeur supporte tous les risques liés à l'acheminement des marchandises au lieu de destination convenu ou au point convenu à l'intérieur de ce lieu. Dans cette règle Incoterms, la livraison et l'arrivée à destination sont donc identiques.
Il y a quatre conditions dans cette catégorie :
  • FAS (Free Alongside Ship)
  • FOB (Free on Board)
  • CFR (Cost and Freight)
  • CIF (Cost, Insurance, Freight)
Ces conditions sont réportoriés pour votre information seulement car ils ne sont pas nécessaires pour expédier vos marchandises par DHL Express.