À quoi correspondent les droits et les taxes ?
Lors du transport de marchandises à travers les frontières internationales, les expéditions sont soumises à des droits et taxes déterminés par les douanes du pays de destination en fonction de la valeur, de l'origine et du type de marchandise.
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Le Guide des droits et des taxes de l’expéditeur
Lors de l'expédition internationale, il est important de comprendre les droits et taxes et que ceux-ci peuvent s'appliquer à votre envoi.
| Calcul des droits |
Tous les types d'envois (y compris les cadeaux, les échantillons et les marchandises à réparer) passent par un processus de dédouanement tel que déterminé par les réglementations douanières du pays de destination. L'envoi est dédouané en fonction du type de marchandise, du pays d'origine, de la valeur et de la quantité. Les envois transfrontaliers sont imposables, donc soumis à des droits - tarif ou taxe.
Le calcul des droits dépend, dans la plupart des pays, de la valeur imposable d'une expédition passible de droits. Aux fins de ce calcul, les marchandises passibles de droits reçoivent un code de classification connu sous le nom de code du Système harmonisé, qui détermine le taux de droit applicable. Ce système est une nomenclature internationale de produits polyvalente développée par l'Organisation mondiale des douanes et continue d'évoluer.
| Qui s’acquitte du règlement ? |
Le paiement des droits, taxes et autres charges fiscales relève généralement de la responsabilité du destinataire, bien que DHL Express offre la possibilité aux titulaires de compte DHL de les payer.
Dans ce cas, après la livraison de l'expédition, DHL facture aux clients les droits et taxes que nous avons payés en leur nom à destination, plus des frais administratifs minimes.
| Taxation transfrontalière |
Les marchandises sont soumises à des taxes dès lors qu’elles traversent une limite politique (à l’exception des quelques zones de libre-échange existantes). Ces taxes sont habituellement associées au protectionnisme, politique économique consistant à restreindre le commerce entre nations.
Elles sont généralement appliquées aux marchandises importées, mais peuvent parfois être associées à des marchandises exportées.
Guide du receveur pour les droits, les taxes et les frais associés
Vous avez reçu un colis et souhaitez comprendre vos obligations en matière de droits et de taxes ?
| Biens achetés en ligne pour un usage personnel |
Des droits de douane et des taxes peuvent vous être facturés pour les produits achetés en ligne car :
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Les droits et taxes peuvent ne pas être inclus dans le prix des marchandises que vous achetez en ligne, et peuvent donc ne pas être inclus dans les frais d'expédition globaux que vous payez au détaillant en ligne. Vérifiez sur les sites Web des détaillants si les prix d'achat incluent déjà les droits et les taxes.
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Lors de l'achat de biens en ligne, certains ou tous ces biens peuvent ne pas provenir du pays dans lequel vous résidez et sont donc soumis à un droit de douane et/ou à des taxes, c'est-à-dire un tarif ou une taxe imposée sur les biens lorsqu'ils sont transportés à travers les frontières internationales.
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Lorsque les marchandises ne sont pas expédiées au niveau national (dans votre pays) ou au sein d'une seule union douanière, telle que l'Union européenne, vous êtes tenu de payer tous les droits, taxes et autres charges fiscales entrants que votre autorité douanière locale juge appropriés et tels que mandatés dans le cadre législatif du pays d'importation.
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Pour s'assurer que le coursier DHL peut livrer vos marchandises dans les plus brefs délais après l'entrée dans votre pays ou union douanière, DHL paie à l'autorité douanière en votre nom tous les droits et taxes dus sur les marchandises (et vous facture).
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DHL vous informera généralement du paiement des droits et taxes (à DHL), par exemple en envoyant un lien pour payer en ligne. Le paiement en ligne rapide garantit une livraison fluide de votre envoi.
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Ce qui est payable, le cas échéant, dépend de l'endroit d'où les marchandises sont expédiées, du type de marchandises, de leur valeur transactionnelle et du poids du colis, ainsi que d'autres coûts que l'autorité douanière détermine comme devant être ajoutés à la valeur de votre envoi pour un tel calculs.
Lorsque vous faites des achats en ligne, nous vous conseillons de toujours vérifier si les produits vous sont expédiés :
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depuis votre propre pays
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d’un autre pays
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Pays tiers (en dehors du pays de votre union douanière)
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Remarque : Les règles en vigueur ne sont pas les mêmes lors d’achat à des fins commerciales.
| Cadeaux achetés en ligne |
Le terme cadeau désigne un bien envoyé directement par un particulier à un autre particulier. Dans ce cas, les marchandises ne sont pas soumises à une taxe d’importation si leur valeur est inférieure au seuil toléré par chaque pays.
La commande et le paiement de marchandises provenant de l'extérieur de votre pays ou territoire douanier pour expédition à une personne autre que l'acheteur ne répondent pas à la définition douanière d'un cadeau.
Pour plus d'informations sur l'importation de marchandises au Canada pour usage personnel veuillez visiter le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada.
